Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur, dont le principe a été défini dans l’article 26 des statuts de la Société française d’arboriculture (SFA), est annexé aux statuts définis lors de l’assemblée générale constitutive du 2 juin 1990 et modifiés lors de l’assemblée générale extraordinaire du 1er décembre 2022.
Il est destiné à régir les rapports internes entre les différents membres de l’association et à définir des règles de gestion et de communication pouvant contribuer à l’image et à l’essor de l’association, conformément aux objectifs qui lui sont assignés.
Arrêté par le conseil d’administration du 2 avril 2024 sur proposition du Président de l’association.